Marque expirée - Marque en non vigueur
CONSCIENSO-THERAPIE
Numéro de dépôt :
96628254
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016
Présentation de la marque CONSCIENSO-THERAPIE
Déposée le 4 juin 1996 par LOUIS-FERNAND Amédée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSCIENSO-THERAPIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSCIENSO-THERAPIE est expirée depuis le 4 juin 2016.
LOUIS-FERNAND Amédée a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317745 - Publication au BOPI 2006-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28